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Les articles sont principalement rédigés et mis à jour régulièrement par Me Manuel St-Aubin, avocat membre du Barreau du Québec et propriétaire du cabinet St-Aubin avocats, cabinet doté d’une solide équipe de plaideurs et de conseillers en droit immobilier et litige commercial. Me St-Aubin est régulièrement appelé à commenter l’actualité dans les grands médias à titre d’expert en droit immobilier, étant devenu au fil du temps une référence incontournable au Québec (TVA/LCN, Les Affaires, Noovo, Le Devoir, Le Journal de Montréal, etc.).

Ancré concrètement dans la pratique du droit, Me St-Aubin est constamment à l’affût des développements juridiques dans plusieurs sphères du droit immobilier et alimente régulièrement le présent blogue via de nouveaux articles et mises à jour. Si vous souhaitez vous tenir à jour avec nous, inscrivez-vous à l’infolettre (en bas de la page) : elle est préparée soigneusement, gratuite, sans publicité et transmise à une fréquence raisonnable.

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Bonne lecture !

M<sup>e</sup> Manuel St-Aubin
Les registres du syndicat de copropriété, le carnet d’entretien et l’étude du fonds de prévoyance
Les registres du syndicat de copropriété, le carnet d’entretien et l’étude du fonds de prévoyance
Le syndicat de copropriété doit tenir un registre et a l'obligation de produire certains documents confectionnés par des professionnels afin d'assurer la conservation de l'immeuble, notamment le carnet d'entretien et l'étude du fonds de prévoyance. Ces documents, qui sont maintenant essentiels dans la gestion de la copropriété, doivent respecter des conditions de forme et de fond imposées par la loi et ses règlements.
Copropriété
Cotisation spéciale imprévue suivant l’achat d’une copropriété : la responsabilité du vendeur en cas de fausse déclaration
Cotisation spéciale imprévue suivant l’achat d’une copropriété : la responsabilité du vendeur en cas de fausse déclaration
L’achat d’une copropriété peut parfois être plus complexe que l’achat d’une maison unifamiliale, dû notamment aux vérifications à faire concernant la déclaration de copropriété, les travaux à venir, l’état du fond de prévoyance, etc. Or, qu’arrive-t-il lorsque des acheteurs d’une unité se retrouvent à devoir payer beaucoup plus en frais de copropriété que cela était prévu au moment de la vente ? Quelle est la responsabilité du vendeur face à une cotisation spéciale surprise pour des travaux qui devaient être faits à la connaissance du vendeur ?
Copropriété
La déclaration de copropriété et ses modifications : conditions juridiques de validité
La déclaration de copropriété et ses modifications : conditions juridiques de validité
Le contenu de la déclaration de copropriété est l’élément de référence qui régit les relations entre les copropriétaires, le syndicat de copropriété, et l’assemblée des copropriétaires. En matière de copropriété, c’est le premier document qui doit être pris en considération. Plusieurs questions peuvent se poser : quelles sont les obligations à rencontrer pour s’assurer de la validité de la déclaration, qu’en est-il des modifications, des formalités à respecter? 
Copropriété
Copropriété : lorsque la gestion du syndicat se transforme en harcèlement d’un copropriétaire
Copropriété : lorsque la gestion du syndicat se transforme en harcèlement d’un copropriétaire
La copropriété peut souvent s’avérer un exercice relationnel difficile. Il appartient au syndicat de copropriété d’assurer le respect des règlements de l’immeuble et de faire, notamment, la gestion de la copropriété. Or, qu’arrive-t-il lorsque la relation entre un copropriétaire et son syndicat devient conflictuelle? Qu’est-ce qui constitue un harcèlement d’un représentant du syndicat envers un copropriétaire ? En cas de harcèlement, qui doit en assumer la responsabilité ?
Copropriété

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