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Avec plusieurs milliers de visiteurs par semaine depuis 2018, le présent blogue s’est au fil du temps imposé comme le blogue juridique immobilier le plus important au Québec, ayant même été cité par les tribunaux. Ici, vous trouverez de l’information juridique recherchée et de qualité notamment en droit immobilier, de la copropriété, de la construction et en droit des affaires. Les articles sont principalement rédigés et mis à jour régulièrement par Me Manuel St-Aubin, membre du Barreau du Québec et propriétaire du cabinet St-Aubin avocats, cabinet doté d’une solide équipe de plaideurs et de conseillers en droit immobilier et litige commercial.

Ancré concrètement dans la pratique du droit, Me St-Aubin est constamment à l’affût des développements juridiques dans plusieurs sphères du droit immobilier et alimente régulièrement le présent blogue via de nouveaux articles et mises à jour. Si vous souhaitez vous tenir à jour avec nous, inscrivez-vous à l’infolettre (en bas de la page) : elle est préparée soigneusement, gratuite, sans publicité et transmise à une fréquence raisonnable.

Les informations que vous trouverez sont vérifiées, analysées et vulgarisées professionnellement comme il se doit en date de leur rédaction ou de leur mise à jour. La rédaction des articles prend donc du temps et nous sommes heureux d’offrir gratuitement de l’information utile à nos lecteurs. Bonne lecture !

M<sup>e</sup> Manuel St-Aubin
Signer un contrat pour une société à être constituée : impacts juridiques du contrat préconstitutif
Signer un contrat pour une société à être constituée : impacts juridiques du contrat préconstitutif
Il arrive qu’une personne se propose d’acheter une entreprise ou un immeuble pour le compte d’une société à être constituée après la conclusion d’une promesse d’achat. C’est souvent le cas lorsqu’un promoteur se propose d’acheter un immeuble au nom d’une société qui n’est pas encore créée. Or, qui est responsable si tout ne se passe pas comme prévu ? L’entreprise future ou le signataire personnellement ?
Droit des affaires +
Promesse d’achat et clause d’inspection : comment l’acheteur peut se retirer légalement suivant l’inspection préachat ?
Promesse d’achat et clause d’inspection : comment l’acheteur peut se retirer légalement suivant l’inspection préachat ?
Dans le cadre d’une transaction immobilière résidentielle, il est reconnu que l’inspection préachat est un élément central pour l’acheteur dans le cadre de sa vérification diligente avant l’achat. La promesse d’achat prévoit une clause pour encadrer le processus d’inspection. Or, quels sont les impacts juridiques de cette clause ? Comment un acheteur, insatisfait de l’inspection, peut se retirer de la transaction sans dommages ?
Droit immobilier +
Le formulaire de Déclarations du vendeur sur l’immeuble : la responsabilité du vendeur et du courtier immobilier
Le formulaire de Déclarations du vendeur sur l’immeuble : la responsabilité du vendeur et du courtier immobilier
Dans le cadre d’une transaction immobilière résidentielle d’une copropriété ou d’un immeuble de moins de 5 logements faite par l’entremise d’un courtier, le formulaire de « Déclarations du vendeur sur l’immeuble » (communément « DV ») est utilisé. Il a un rôle central dans les dossiers de vices cachés, notamment quant à la responsabilité du vendeur et de son courtier dans le cadre de la transaction.
Droit immobilier

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Nous prônons une approche pragmatique afin d’amener nos clients vers la solution désirée en fonction des enjeux particuliers de chacun. Dans les cas litigieux, nous privilégions autant que possible les solutions à l’amiable, mais sommes à l’aise avec les représentations devant les tribunaux.

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