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Avec plusieurs milliers de visiteurs par semaine depuis 2018, le présent blogue s’est au fil du temps imposé comme le blogue juridique immobilier le plus important au Québec, ayant même été cité par les tribunaux. Ici, vous trouverez de l’information juridique recherchée et de qualité notamment en droit immobilier, de la copropriété, de la construction et en droit des affaires. Les articles sont principalement rédigés et mis à jour régulièrement par Me Manuel St-Aubin, membre du Barreau du Québec et propriétaire du cabinet St-Aubin avocats, cabinet doté d’une solide équipe de plaideurs et de conseillers en droit immobilier et litige commercial.

Ancré concrètement dans la pratique du droit, Me St-Aubin est constamment à l’affût des développements juridiques dans plusieurs sphères du droit immobilier et alimente régulièrement le présent blogue via de nouveaux articles et mises à jour. Si vous souhaitez vous tenir à jour avec nous, inscrivez-vous à l’infolettre (en bas de la page) : elle est préparée soigneusement, gratuite, sans publicité et transmise à une fréquence raisonnable.

Les informations que vous trouverez sont vérifiées, analysées et vulgarisées professionnellement comme il se doit en date de leur rédaction ou de leur mise à jour. La rédaction des articles prend donc du temps et nous sommes heureux d’offrir gratuitement de l’information utile à nos lecteurs. Bonne lecture !

M<sup>e</sup> Manuel St-Aubin
Les registres du syndicat de copropriété, le carnet d’entretien et l’étude du fonds de prévoyance
Les registres du syndicat de copropriété, le carnet d’entretien et l’étude du fonds de prévoyance
Le syndicat de copropriété doit tenir un registre et a l'obligation de produire certains documents confectionnés par des professionnels afin d'assurer la conservation de l'immeuble, notamment le carnet d'entretien et l'étude du fonds de prévoyance. Ces documents, qui sont maintenant essentiels dans la gestion de la copropriété, doivent respecter des conditions de forme et de fond imposées par la loi et ses règlements.
Copropriété
Cotisation spéciale imprévue suivant l’achat d’une copropriété : la responsabilité du vendeur en cas de fausse déclaration
Cotisation spéciale imprévue suivant l’achat d’une copropriété : la responsabilité du vendeur en cas de fausse déclaration
L’achat d’une copropriété peut parfois être plus complexe que l’achat d’une maison unifamiliale, dû notamment aux vérifications à faire concernant la déclaration de copropriété, les travaux à venir, l’état du fond de prévoyance, etc. Or, qu’arrive-t-il lorsque des acheteurs d’une unité se retrouvent à devoir payer beaucoup plus en frais de copropriété que cela était prévu au moment de la vente ? Quelle est la responsabilité du vendeur face à une cotisation spéciale surprise pour des travaux qui devaient être faits à la connaissance du vendeur ?
Copropriété
La déclaration de copropriété et ses modifications : conditions juridiques de validité
La déclaration de copropriété et ses modifications : conditions juridiques de validité
Le contenu de la déclaration de copropriété est l’élément de référence qui régit les relations entre les copropriétaires, le syndicat de copropriété, et l’assemblée des copropriétaires. En matière de copropriété, c’est le premier document qui doit être pris en considération. Plusieurs questions peuvent se poser : quelles sont les obligations à rencontrer pour s’assurer de la validité de la déclaration, qu’en est-il des modifications, des formalités à respecter? 
Copropriété
Copropriété : lorsque la gestion du syndicat se transforme en harcèlement d’un copropriétaire
Copropriété : lorsque la gestion du syndicat se transforme en harcèlement d’un copropriétaire
La copropriété peut souvent s’avérer un exercice relationnel difficile. Il appartient au syndicat de copropriété d’assurer le respect des règlements de l’immeuble et de faire, notamment, la gestion de la copropriété. Or, qu’arrive-t-il lorsque la relation entre un copropriétaire et son syndicat devient conflictuelle? Qu’est-ce qui constitue un harcèlement d’un représentant du syndicat envers un copropriétaire ? En cas de harcèlement, qui doit en assumer la responsabilité ?
Copropriété
Indivision et immeuble : comment y mettre fin ?
Indivision et immeuble : comment y mettre fin ?
Il existe une situation assez fréquente : des conjoints de faits, amis, collègues etc. achètent ensemble un immeuble et en deviennent copropriétaires en indivision. Ils deviennent de ce fait des « indivisaires ». S’il survient un conflit ou une séparation, un litige quant à l’immeuble peut survenir, car souvent la base relationnelle des indivisaires est la raison pour laquelle ils ont décidé d’acheter le bien ensemble. Alors qu’aucune disposition relative au mariage ou aucun contrat précis n’est applicable, quelles sont les règles pour mettre fin à l’indivision ?
Copropriété +
Vente d’un immeuble : l’obligation de délivrance d’un bien conforme à celui convenu lors de la vente.
Vente d’un immeuble : l’obligation de délivrance d’un bien conforme à celui convenu lors de la vente.
Lorsqu’il y a vente d’un bien, le vendeur doit délivrer le bien vendu à l’acheteur. Bien que cela soit un principe simple et évident, cette obligation comporte des subtilités, surtout en matière de vente d’un immeuble, où la prise de possession de l’immeuble se fait normalement après la conclusion de la vente. Retour sur les principes applicables et analyse de l’affaire récente Syndicat de la copropriété Condos Rêve c. Propriétés Belcourt inc. 2019 QCCQ 5185.
Copropriété +

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